Les éléments constitutifs du contrat

C'est à la signature du contrat et dans les conditions désignées par celui-ci que se décident les contraintes, les risques et gains potentiels. Il faut donc bien prendre en compte les différents éléments qui le composent pour choisir la formule la plus adaptée à son objectif : épargne sûre à long terme, prise de risques pour maximiser les rendements, autant de situations qui nécessitent des contrats spécifiques.


Les différents éléments constitutifs du contrat sont :

• Nature du contrat
• Modalités de versement
• Actif général ou actif cantonné
• Affectation de l'épargne
• Rendement
• Frais
• Réactivité
• Possibilité de rachat
• Durée
• Clause bénéficiaire
• Clause de remploi