La novation

La novation est un processus par lequel une relation contractuelle se substitue à une autre. La novation est définie à l'article 1271 du Code Civil :
« La novation s'opère de trois manières :

• Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte ;

• Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien qui est déchargé par le créancier ;

• Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé. »

Par novation on entend l'extinction d'un lien de droit et l'apparition d'un nouveau. La novation permet d'éteindre une ancienne obligation en changeant le titre, le créancier ou le débiteur, et de lui en substituer une autre. Le principe de la novation est a priori simple et logique : une même dette ne peut pas être due par deux personnes différentes, si l'une des deux se charge de son remboursement, la dette n'est plus opposable à l'autre. Les juristes définissent la novation comme une transfusion d'une dette antérieure dans une obligation nouvelle.